Vous trouverez en téléchargement à l’aide des liens suivants les convocations et les ordres du jour de la session du jeudi 7 décembre 2023 :

• Convocation au Bureau de Métropole
• Ordre du jour du Bureau de Métropole
• Convocation au Conseil de Métropole
• Ordre du jour du Conseil de Métropole

Sont également mis à votre disposition les documents de séance (à télécharger à l’aide des liens suivants) :

Recueil sans annexes du Bureau de la Métropole du 7 décembre 2023

Annexes I – ATCS-AGRI-MOB-URBA du Bureau de la Métropole du 7 décembre 2023

Annexes II – CHL du Bureau de la Métropole du 7 décembre 2023

Annexes III – FBPA-TCM-ECOR-IVIS du Bureau de la Métropole du 7 décembre 2023

Recueil sans annexes du Conseil de la Métropole du 7 décembre 2023

Annexes I – ATCS – AGRI – MOB – FBPA du Conseil de la Métropole du 7 décembre 2023

Annexes II – URBA – CHL – TCM – ECOR – IVIS du Conseil de la Métropole du 7 décembre 2023