SCoT – Rapport et conclusions de la Commission d’Enquête

27 mars 2025

Environnement, Métropole, Urbanisme

L’enquête publique relative à l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence s’est tenue du mardi 5 novembre au mercredi 11 décembre 2024.

Conformément à l’article R. 123-21 du Code l’Environnement, une version papier du rapport et des conclusions motivées de la Commission d’Enquête sont à votre disposition en Mairie. Ces éléments sont également disponibles sur le site internet de la métropole ou directement depuis le registre numérique de l’enquête publique.

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